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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOFRAMAP
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BATISATIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BATISATIN
S.A. SOFRAMAP

Numéro de dépôt :
1532775
Date de dépôt :
19/05/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/05/2009

Présentation de la marque BATISATIN

Déposée le 19 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) SOFRAMAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BATISATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFRAMAP domicilié(e) 2648, ROUTE NATIONALE 7, 06270 VILLENEUVE LOUBET (dossier no 2142934) - France et immatriculée sous le numéro RCS 037 220 373 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Hubert ROCCA S.A. SOFRAMAP domicilié(e) (dossier no 2142934) - France.

La marque BATISATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATISATIN est expirée depuis le 19 mai 2009.

SOFRAMAP a également déposé les autres marques suivantes : PLAFOMAT , EXTERLITH , PERFOSATIN , GLYCOMAT , GLYCOSOIE , BATIPRIM , BATILITH , CRYLGRAIN , IMPERFLEX , MURMAT


S.A. SOFRAMAP - 2648, ROUTE NATIONALE 7, 06270 VILLENEUVE LOUBET (dossier no 2142934) - France - SIREN 037220373


M. Hubert ROCCA S.A. SOFRAMAP - (dossier no 2142934) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Renouvellement sans limitation le 20 avril 1999 n°2142934 - Publication au BOPI 1999-04-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Inscription le 28 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400434 - Publication au BOPI 2004-09-28

Inscription le 11 mai 2004 - Changement de dénomination n°392273 - Publication au BOPI 2004-05-11

Peinture